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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA DEFENSE ET LA PROMOTION DE L'ŒUVRE DE MARC CHAGALL dite COMITE MARC CHAGALL
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CHAGALL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAGALL
ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LA PROMOTION DE L'ŒUVRE DE MARC CHAGALL dite COMITE MARC CHAGALL, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3069209
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020

Présentation de la marque CHAGALL

Déposée le 6 décembre 2000 par l'association loi 1901 POUR LA DEFENSE ET LA PROMOTION DE L'ŒUVRE DE MARC CHAGALL dite COMITE MARC CHAGALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAGALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA DEFENSE ET LA PROMOTION DE L'ŒUVRE DE MARC CHAGALL dite COMITE MARC CHAGALL domicilié(e) 35 Quai de l'Horloge - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque CHAGALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAGALL est expirée depuis le 6 décembre 2020.

POUR LA DEFENSE ET LA PROMOTION DE L'ŒUVRE DE MARC CHAGALL dite COMITE MARC CHAGALL a également déposé les autres marques suivantes : CHAGALL , MARC CHAGALL


ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LA PROMOTION DE L'ŒUVRE DE MARC CHAGALL dite COMITE MARC CHAGALL, Association loi de 1901 - 35 Quai de l'Horloge - 75001 - PARIS - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Inscription le 26 mai 2003 - Concession de licence n°371216 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 26 mai 2003 - Concession de licence n°371217 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2010 n°2452782 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles, papiers de tenture, papiers peints ; toile cirée.